ACCUEIL

RESSOURCES


Ressources : Administration

Téléchargez les comptes-rendus des comités syndicaux et bureaux du Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte.


Comptes-rendus


Comité Syndical 08/02/13


Comité Syndical 12/12/12


Comité Syndical 17/10/12


Comité Syndical 13/09/12


Comité Syndical 14/06/12


Comité Syndical 08/03/12


Comité Syndical 18/01/12


Comité Syndical 2011

 

Documents à télécharger


Statuts du Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte


Trombinoscope de l'équipe du SMPPV


Délib 026-2013 Délibération pour la mise à disposition de personnel à la MDEF


Délib 025-2013 Demande de classement catégorie 1 de l'OT Provence verte suite à l'obtention de la Marque Qualité Tourisme


Délib 024-2013 Délibération pour l'attribution de la subvention à l'EPIC


Délib 023-2013 Avenant à la convention d'objectifs de l'EPIC concernant la mutualisation des services


Délib 022-2013 Approbation du budget primitif 2013


Délib 021-2013 Signature de la convention de partenariat 2013 avec le Conseil de Développement du Pays de la Provence Verte


Délib 020-2013 Demande de subvention auprès de la DRAC, actions du PAH


Délib 019-2013 Dossiers FIL


Délib 018-2013 Modification demande de cofinancement auprès du Conseil régional dans le cadre du FIL : Activités pédagogiques et culturelles du PAH : l'éducation au patrimoine, à l'architecture et à l'environnement urbain et rural


Délib 017-2013 Demande de financement au Conseil Régional pour le développement de la randonnée pédestre au titre du Fons d'Initiatives Locales (FIL) 2013


Délib 016-2013 Dossiers FIL


Délib 015-2013 Demande d'ouverture à l'urbanisation de la commune de VARAGES


Délib 014-2013 Demande d'ouverture à l'urbanisation de la commune de TAVERNES


Délib 013-2013 Demande d'ouverture à l'urbanisation de la commune de FORCALQUEIRET


Délib 012-2013 Demande d'ouverture à l'urbanisation de la commune de BARJOLS


Délib 011-2013 Engagement de poursuites


Délib 010-2013 Débat d'Orientations Budgétaires


Délib 009-2013 Affectation des résultats 2012


Délib 008-2013 Approbation du compte de gestion 2012


Délib 007-2013 Approbation du compte administratif 2012


Délib 006-2013 Création d"un poste de chargé de mission pour la création d'un centre de développement durable


Délib 005-2013 Demande d'ouverture à l'urbanisation de la commune de BRAS


Délib 004-2013 Demande de subvention au titre de l'ingénierie territoriale pour le poste de chargé de mission pour le centre de développement durable


Délib 003-2013 Demande de subvention pour la 3°année du poste de développeur de projets locaux DEFIE


Délib 002-2013 Dossiers FIL


Délib 001-2013 Attribution du marché pour l'étude de faisabilité et de programmation architecturale et scénographique du futur CIAP


Recueils des délibérations 2012_02


Recueils des délibérations 2012_01

 


Contact : Mathilde BRUNET
Tel : 04 98 05 12 22
Email : contact@paysprovenceverte.fr



Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte - 83170 BRIGNOLES - Tél. 04 98 05 12 22 - Email : contact@paysprovenceverte.fr