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Ressources : Administration

Téléchargez les comptes-rendus des comités syndicaux et bureaux du Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte.

Comptes-rendus

Comité Syndical du 05/07/11

Comité Syndical du 06/04/2011

Comité Syndical du 17/02/2011

Comité syndical du 18/11/2010

Documents à télécharger

Trombinoscope de l'équipe du SMPPV

Statuts du Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte

Délib 009-2012 Adoption du tableau des effectifs

Délib 008-2012 Modification des représentants du Syndicat Mixte au comité de direction de l'EPIC

Délib 007-2012 Approbation du budget de l'EPIC 2012

Délib 006-2012 Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget 2012

Délib 005-2012 Décision modificative 2012

Délib 004-2012 Débat d'Orientations Budgétaires 2012

Délib 003bis-2012 Dossiers FIL

Délib 003-2012 Demande de prorogation de la convention relative au soutien du Conseil Régional au titre de l'aide à l'élaboration du SCoT

Délib 002-2012 Demande de financement de la deuxième année du poste de développeur de projets locaux (DEFIE)

Délib 001-2012 Demande de financement de la deuxième année du poste de développeur de projets locaux (chargée de mission économie)

Recueil des Actes Administratifs 2011

Contact : Mathilde BRUNET
Tel : 04 98 05 12 22
Email : contact@paysprovenceverte.fr

Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte - 83170 BRIGNOLES - Tél. 04 98 05 12 22 - Email : contact@paysprovenceverte.fr