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Ressources : SCOT

Un Schéma de Cohérence Territoriale est un document de planification de l’organisation de l’espace et du développement d’un territoire à moyen et long terme. Il sert de document de référence pour la mise en cohérence des politiques publiques en matière d’urbanisme, d’habitat, d’équipements et de services, de développement économique, d’agriculture, de déplacements, d’énergie, d’environnement et de paysage à l’échelle d’un bassin de vie. Sur la Provence Verte il a été fait le choix de se projeter en 2020.


Comptes-rendus


Concertation SCoT - Ateliers Habitat : 4 Conférences publiques janvier-février 2011 - compte rendu SMPPV


CONFERENCE HABITAT - Martin VANIER - Février 2011


CONFERENCE HABITAT - Jean-Yves CHAPUIS - Janvier 2011


CONFERENCE HABITAT- Alain BOURDIN - Janvier 2011


CONFERENCE HABITAT - Jean VIARD - Janvier 2011


Concertation SCoT - Tables rondes Aménagement Commercial Décembre 2010 - Compte-rendu

 

Documents à télécharger


Planning des réunions publiques 2013


SCoT Provence Verte - Planning des réunions publiques - Janvier 2012


SCoT Provence Verte - Le projet et les orientations - Brochure 3 - Janvier 2013


SCoT Provence Verte - Diagnostic et Enjeux - Brochure 2 - Novembre 2011


SCoT Provence Verte - Qu'est-ce qu'un SCoT ? - Brochure 1 - Octobre 2011


SCot Provence Verte - Arrêté Préfectoral actualisant la liste des communes du périmètre - Novembre 2011


Séminaire SCoT Barjols - 05 05 2011 - Présentation Programme et Démographie


Séminaire SCoT Barjols - 05 05 2011 - Présentation Habitat


Séminaire SCoT Barjols - 05 05 2011 - Présentation Economie et Commerce


Séminaire SCoT Barjols - 05 05 2011 - Présentation Environnement / Trame verte et bleue


Séminaire SCoT Barjols - 05 05 2011 - Présentation Energie


Séminaire SCoT Barjols - 05 05 2011 - Présentation volet Agricole


SCoT Provence Verte - Délibération portant définition des modalités de la concertation n°2 - avril 2011


SCoT Provence Verte - Délibération portant retrait des modalités de concertation adoptées en 2005


Séminaire Pourcieux 17 11 2010 - Présentation cadre juridique SCoT - LLC et Associés


Séminaire Pourcieux 17 11 2010 - Présentation dynamique démographique1999-2008 - AUDAT


Séminaire Pourcieux 17 11 2009 - Présentation Déplacements - AUDAT


Etude de planification/programmation de l'habitat : diagnostic - novembre 2010


Etude de stratégie foncière : rapport final - mars 2010


Atelier Grenelle 2009 - Des alternatives à l'étalement urbain en Provence Verte - Livret 1


SCoT Provence Verte : Etat Initial de l'Environnement provisoire - juillet 2009


SCoT Provence Verte : Diagnostic et pré-PADD provisoires - juillet 2009


SCoT Provence Verte - Délibération/débat sur les orientations générales du projet de PADD - Avril 2009


SCoT Provence Verte - Délibération sur les objectifs de production de logements sociaux -Avril 2009


SCoT Provence Verte - Delibération sur la compensation des terres agricoles ouvertes à l'urbanisation- Avril 2009


ScoT Provence Verte : Enjeux de l'Etat - janvier 2009


Etude de stratégie foncière : diagnostic - septembre 2008


Etude économie résidentielle DDTM - 2008


SCoT Provence Verte - Porter à la Connaissance de l'Etat - Juin 2007


Le SCoT Provence Verte : un pôle résidentiel ... SUD-INSEE -L'Essentiel n°91 - avril 2006


SCoT Provence Verte - Délibération n° 1 sur les modalités de la concertation - Mai 2005


SCoT Provence Verte - Arrêté Préfectoral de délimitation du périmètre du SCoT - Janvier 2003

 


Contact : Jean-Félix BERTHIAU
Tel : 04 98 05 12 22
Email : scot@paysprovenceverte.fr



Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte - 83170 BRIGNOLES - Tél. 04 98 05 12 22 - Email : contact@paysprovenceverte.fr